Preuve et prescription

Collaboration de Me Geneviève Cotnam
2008-08-01

«Renonciation, interruption et suspension de la prescription»

Deuxième volume de l’encyclopédie JurisClasseur Québec - Collection Droit civil

Un ouvrage innovateur conçu pour répondre aux besoins et aux réalités de la pratique actuelle du droit de la preuve civile et de la prescription au Québec  
  • Synthèse du droit positif actuel – vous y retrouverez une synthèse des éléments essentiels du droit permettant de trouver rapidement une solution aux problèmes juridiques. Les références historiques sont exclues, sauf si elles sont absolument essentielles pour comprendre le droit actuel
  • Pertinence, utilité et concision – ce sont les éléments-clés du contenu. Les critères de rédaction sont la simplicité d’expression, la concision et l’utilité de l’information. La sélection de l’information pertinente la plus utile dans la masse d’informations disponibles est au cœur de la valeur ajoutée de l’encyclopédie
  • Actualité de l’information – les informations contenues dans le JurisClasseur sont actualisées et mises à jour au moins une fois par année pour tenir compte des modifications législatives, de la jurisprudence et de la doctrine récentes
  • « Conseil pratique », « attention »  et « exemples » - par le biais de rubriques et de commentaires mis en évidence, les auteurs prodiguent leurs conseils et vous indiquent clairement les pièges à éviter. Un ou plusieurs exemples brefs illustrent l’idée développée
  • Rubriques et outils facilitant la consultation – chaque fascicule contient des éléments spécifiques destinés à en faciliter la consultation :
    • points-clés – placés au début du fascicule, les points-clés font la synthèse des principes juridiques saillants et permettent de prendre rapidement connaissance de l’essentiel de son contenu
    • table des matières – chaque fascicule comprend une table des matières détaillée avec renvois aux numéros de paragraphes précis
    •  index analytique – un index analytique placé au début de chaque fascicule permet de repérer rapidement l’information sur un sujet précis
    • paragraphes numérotés avec titres descriptifs – tous les paragraphes sont numérotés, permettant des renvois précis. Chaque paragraphe comporte un titre descriptif qui permet de saisir le sujet traité d’un simple coup d’œil
    • bibliographie – une liste de la doctrine toujours d’actualité est proposée à la fin de chaque fascicule
  • Structure uniforme de tous les fascicules - l’uniformité de présentation et de structure de tous les fascicules facilite grandement la recherche et la consultation des ouvrages publiés dans le JurisClasseur Québec

Une équipe d’auteurs exceptionnels, fruit d’une sélection rigoureuse

Universitaires de haut niveau, praticiens chevronnés ou jeunes auteurs au parcours exceptionnel, nous avons réuni les meilleurs pour rédiger les textes JurisClasseur Québec – Preuve et prescription.

Partie I – Preuve
Me Marie-Eve Bélanger
Me Mathieu Bouchard
Me Éric Cadi
Me Joséane Chrétien
Me Monique Dupuis
Me Enrico Forlini
Me François Grondin
Me Marie-Josée Hogue
Me Marc-André Landry
Me Raphaël N. Lescop
Me Claude Marseille
Me Alexandre Morin
Professeur Charles-Maxime Panaccio
Me Frédéric Pérodeau
Me Gabrielle Perrault
Me Stéphane Reynolds

Partie II – Prescription
Professeure Élise Charpentier
Me Geneviève Cotnam
Me Odette Jobin-Laberge
Professeur Mario Naccarato






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